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Greffe du tribunal de commerce: Nantes

Coordonnées du Greffe du Tribunal de Commerce :

COORDONNÉES
IMMEUBLE RHUYS
2BIS QU FRANCOIS MITTERRAND BP 86209
44262 NANTES CEDEX 2
Tel : 02 40 41 02 00
www.greffe-tc-nantes.fr

GREFFIERS
Maître BARBIN Frédéric
Maître MONFORT Marielle
HORAIRES D’OUVERTURE
9h à 12h/13h à 17h

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La ville de Nantes est une municipalité située à l’ouest de la France non – loin de l’Océan Atlantique centre administratif de la circonscription de la Loire – Atlantique est devenue récemment la ville la plus peuplée de la France et à l’ouest. Nantes a la réputation d’être la ville la plus écologique qui ne développe pas ses bâtiments au détriment de la nature. Effectivement la ville de Nantes est celle qui présente le plus grand nombre d’espace vert dans le pays. Dans l’objectif d’améliorer l’environnement où vivent ses citoyens, la ville de Nantes n’hésite à mettre le paquet dans le domaine de l’innovation. D’ailleurs cette optique a été renforcée par la Commission européenne qui lui a décerné un appui financier.

Le climat

Le climat de la ville de Nantes est de type tempéré océanique, ce qui diffère du climat de la majeure partie du pays qui est sous l’influence de la méditerranée. Les hivers sont assez difficiles avec des températures qui parfois, vont en dessous de la norme même si les chutes de neige sont assez rares. Les températures en hiver sont relativement basses accompagnés de pluies et de quelques gelées. L’été présente des températures normales qui s’élèvent de temps à autre mais restent supportables. Avec un tel temps, on peut dire que c’est une ville où il fait bon très souvent. Cela dit les journées d’été se présentent quelque fois avec des vagues de chaleur provoquant des grosses sécheresses. Quant aux précipitations, elles subviennent en tout temps en quantité raisonnable. D’une manière générale ce climat est favorable à la verdure.

Démographie

Sur la base de Cassini de l’EHES et sur la base de l’INSEE, il est désormais possible de mesurer l’évolution de la population de la ville de Nantes. Au 19e siècle et jusqu’en 1900, la population de la ville de Nantes a connu une évolution lente et qui se maintenait au cours du temps. Cela dit à partir de 1900, le degré de progression de la population commençait à se faire sentir considérablement. A ce rythme, d’ici 2020, la ville ne risque pas de perdre son statut de ville la plus peuplée de France. La population de la ville de Nantes reste dominée par la présence des jeunes. La ville étant moyennement occupée par les adultes, le nombre de femmes est supérieur à celui des hommes. Les personnes du troisième âge sont moins nombreux et surtout les personnes âgées entre 70 ans et plus qui représentent une portion minime de la population de la ville.

Le château des Ducs de Bretagne

Ce château à grand confort était à la base un lieu de protection contre les attaques de l’époque et appartenait aux ducs de Bretagne. Il constitue un patrimoine historique pour la ville de Nantes et conserve encore quelques vestiges du passé. Ce monument est encore protégé aujourd’hui grâce à son intérêt historique. D’origine Bretonne, ce château voit son appartenance changer suite à une alliance entre la France et la Grande – Bretagne. Cela dit le château n’a pas gardé son apparence d’origine suite à  quelques destructions dans le passé et a été rénové par la suite.
Les dispositions des articles R.123-150 et R.123-152 du code de commerce prévoit que les greffiers, le GIE INFOGREFFE et l'Institut national de la propriété industrielle, sont seuls habilités à délivrer les extraits Kbis et plus généralement les certificats, copies ou extraits des inscriptions portées au registre et actes déposés en annexe. Cette délivrance intervient à un tarif réglementé unitaire fixé par l'arrêté du 28 février 2020 fixant les tarifs réglementés des greffiers des tribunaux de commerce 2,69 euros et peut être réalisée par voie dématérialisée via le site du Greffe pour un montant de 3,37 euros. Kbis.services offre uniquement une prestation commerciale d'intermédiaire.

Les greffes des tribunaux de commerce sont seuls autorisés à délivrer les extraits Kbis et autres documents officiels en relation aux entreprises. Non affilié au gouvernement, le site Kbis.services propose aux utilisateurs un service d’intermédiation avec les greffes des tribunaux de commerce, permettant d’obtenir un extrait K-bis sans se déplacer comprenant la vérification de la commande, sa transmission au greffe du tribunal de commerce concerné et sa livraison par voie numérique sous 24h ouvrées. Le tarif du service est de 49.90 euros. Néanmoins, l'usager peut entrer en contact directement avec les greffes des tribunaux de commerce pour réaliser ses démarches sans coût supplémentaire.