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Greffe du tribunal de commerce: Besançon

Coordonnées du Greffe du Tribunal de Commerce :

COORDONNÉES
1 RUE MEGEVAND
25000 BESANCON
Tel : 08 91 01 11 11
www.greffe-tc-besancon.fr

GREFFIERS
Maître BORON François
Maître PIERRAT Alain
HORAIRES D’OUVERTURE
9h30 à 12 h et 14h à 16h

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Besançon est une commune de France située dans la région Bourgogne-Franche-Comté au niveau du département de Doubs. Elle est la préfecture de ce département et constitue en même temps le siège de de la région Bourgogne-Franche-Comté. Besançon est la capitale de cette dernière et elle est un pôle administratif important de la région. 

Situation géographique

La commune de Besançon se trouve sur l’axe européen entre l’Europe Nord et l’Europe Sud et entre la méditerranée et la mer du Nord. La ville se trouve au niveau de la jonction de la région montagneuse de plaines et de massifs. Elle se situe entre deux faisceaux, l’une étant au Nord et l’autre au Sud. C’est dans la zone Nord-Ouest du département de Doubs que se trouve Besançon, au niveau de la vallée Doubs. La commune de Besançon se trouve à une distance de 90km de Lausanne (Suisse), de l’Allemagne et de l’Alsace. En Avion, la distance entre Besançon et Paris est estimée à 327km. La ville de Besançon représente le centre du segment Lyon-Strasbourg. Le climat dans la commune de Besançon est tantôt océanique et tantôt continental. Le climat y est très variable selon les saisons et les années. 

Histoire

La commune de Besançon a été classée comme étant une ville d’art et d’histoire. Son histoire est riche et son patrimoine culturel et historique en est la preuve. Durant la période préhistorique, le site de Besançon constituait un excellent emplacement pour les tribus. Il a été prouvé que des chasseurs et des cueilleurs y sont passés il y a 50 000 ans pendant la période du paléolithique. De même, les vestiges trouvés ont prouvé des traces d’habitation durant le néolithique. Pendant l’époque antique, Besançon constituait l’oppidum gaulois de Vesontio dont les fouilles trouvés attestent le passage des peuples gaulois. Le site a également été occupé par des suèves, des éduen, etc. Le site Besançon a également été la cité gallo-romaine. Elle é été agrandie par les romains qui y ont bâti de nombreux édifices. Entre le XIIe et le XIIIe siècle, Besançon est devenue une ville libre impériale. A l’époque contemporaine, la ville a perdu son titre de capitale ainsi archevêque. La reforme territoriale en 2015 fait perdre à Besançon son titre de chef-lieu de la région Franche-Comté. 

Économie

Avant la crise des années 80, l’économie de la commune de Besançon était concentrée vers l’industrie. De nos jours, c’est le secteur tertiaire qui génère le plus d’emplois au niveau de la ville. Au niveau de l’industrie, on distingue des PME qui évoluent dans la mécanique, les microtechniques, etc. en fin d’année 2015, on comptait plus de 11 000 emplois dans la ville avec plus de 70 000 emplois. Les zones d’emplois dans la commune de Besançon sont : la Boucle, Montrapon-Temis, Tilleroyes-Trépillot et Planoise-Châteaufarine. On compte 350 entreprises, 11 000 emplois et 350 chercheurs dans le domaine du biomédical et de la microtechnique. L’horlogerie et la joaillerie sont aussi des secteurs d’activité de l’économie de Besançon. On distingue également l’agroalimentaire, la plasturgie, le secteur des logiciels, etc. 
Les dispositions des articles R.123-150 et R.123-152 du code de commerce prévoit que les greffiers, le GIE INFOGREFFE et l'Institut national de la propriété industrielle, sont seuls habilités à délivrer les extraits Kbis et plus généralement les certificats, copies ou extraits des inscriptions portées au registre et actes déposés en annexe. Cette délivrance intervient à un tarif réglementé unitaire fixé par l'arrêté du 28 février 2020 fixant les tarifs réglementés des greffiers des tribunaux de commerce 2,69 euros et peut être réalisée par voie dématérialisée via le site du Greffe pour un montant de 3,37 euros. Kbis.services offre uniquement une prestation commerciale d'intermédiaire.

Les greffes des tribunaux de commerce sont seuls autorisés à délivrer les extraits Kbis et autres documents officiels en relation aux entreprises. Non affilié au gouvernement, le site Kbis.services propose aux utilisateurs un service d’intermédiation avec les greffes des tribunaux de commerce, permettant d’obtenir un extrait K-bis sans se déplacer comprenant la vérification de la commande, sa transmission au greffe du tribunal de commerce concerné et sa livraison par voie numérique sous 24h ouvrées. Le tarif du service est de 49.90 euros. Néanmoins, l'usager peut entrer en contact directement avec les greffes des tribunaux de commerce pour réaliser ses démarches sans coût supplémentaire.