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Greffe du tribunal de commerce : Grenoble

Coordonnées du Greffe du Tribunal de Commerce :

COORDONNÉES
BP 150
38019 GRENOBLE CEDEX 1
Tel : 04 56 58 50 50
www.greffe-tc-grenoble.fr

GREFFIERS
Maître POURADIER DUTEIL Jean
Maître POURADIER DUTEIL Dominique

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Grenoble est une commune de la France située dans le département de l’Isère. Elle constitue par la même occasion le chef-lieu de ce département. Grenoble est la 3éme commune de la région Auvergne-Rhône-Alpes. La ville de Grenoble constitue la commune-centre de la seconde agglomération de la région. 

Situation géographique

La ville de Grenoble se trouve entre différents massifs : les massifs du Vercors dans le côté Ouest et Sud-Ouest, les massifs du Taillefer au Sud-Est, les massifs de la Chartreuse et la Chaine de Belledonne dans le côté Est. La commune de Grenoble se situe dans la zone Sud-Est de la France et elle est séparée des frontières de la Suisse et de l’Italie par des distances respectives de 70km et 110km. Par l’avion, la ville de Grenoble se trouve à 97 km de Lyon, à une distance de 122km de Genève, à 483km de Paris, et à 221km de Marseille. Par la route, la commune de Grenoble est à 547km de Paris. Elle constitue le siège de la métropole Grenoble-Alpes Métropole. La position géographique de Grenoble influe sur son climat qui est atypique : il y a un fort ensoleillement ainsi de d’importantes précipitations. La ville compte de nombreuses routes nationales, des autoroutes, des gares au niveau des agglomérations, etc. 

Histoire

De nombreux objets datant de la préhistoire ont été trouvés dans la commune de Grenoble, ce qui prouve qu’il y a certainement eu des tribus qui sont passés par là durant les périodes préhistoriques. A l’âge du bronze, il y avait des échanges fréquents au niveau du carrefour de Grenoble. La première chose faisant référence à Grenoble date de 43 av. J-C. Il y avait en effet une bourgade se trouvait dans une position stratégique sur la voie de Rome qui séparait Vienne et l’Italie. Elle fut renommée Gratianopolis et devint une ville rurale fortifiée. Selon des historiens, le général carthaginois Hannibal avait effectué un passage au niveau de Grenoble alors qu’il traversait le massif de Vercors. Au XIe siècle, les comtes d’Albon choisirent Grenoble comme capitale. Celle-ci a souffert de la guerre des religions entre 1562 et 1598. Durant l’époque contemporaine, on assiste à l’expansion de la ville de Grenoble.

Économie

Entre le XVIIe et le XVIIIe siècle, l’économie Grenoble tournait autour de l’industrie gantière et on assista à l’industrialisation de l’économie au IXIe siècle. L’économie est désormais concentrée vers l’hydro-électricité, le secteur de la transformation, la houille blanche, etc. La commune de Grenoble comptait plus de 10500 établissements d’entreprises. Le taux de création d’activité par an est estimé à 14%. Les administrations publiques territoriales jouent un rôle très important dans l’économie de Grenoble. Il y a aussi l’économie sociale et solidaire qui connait une évolution croissante dans la commune. La ville de Grenoble évolue aussi dans le domaine de la recherche et elle est d’ailleurs considérée comme un important pôle de recherche scientifique. On trouve aussi dans la ville des entreprises de nouvelles technologies. Le revenu moyen par ménage était de 19 759 euros en 2018. Le taux de chômage était de 7,6% en 2017. 
Les dispositions des articles R.123-150 et R.123-152 du code de commerce prévoit que les greffiers, le GIE INFOGREFFE et l'Institut national de la propriété industrielle, sont seuls habilités à délivrer les extraits Kbis et plus généralement les certificats, copies ou extraits des inscriptions portées au registre et actes déposés en annexe. Cette délivrance intervient à un tarif réglementé unitaire fixé par l'arrêté du 28 février 2020 fixant les tarifs réglementés des greffiers des tribunaux de commerce 2,69 euros et peut être réalisée par voie dématérialisée via le site du Greffe pour un montant de 3,37 euros. Kbis.services offre uniquement une prestation commerciale d'intermédiaire.

Les greffes des tribunaux de commerce et autres organismes officiels sont seuls autorisés à délivrer les extraits Kbis et autres documents officiels en relation aux entreprises. Non affilié au gouvernement, le site Kbis.services propose aux utilisateurs un service d’intermédiaire avec les greffes des tribunaux de commerce et autres organismes officiels, permettant d’obtenir un extrait d'immatriculation (extrait K-bis, extrait D1, extrait RNE, avis de situation SIRENE) sans se déplacer comprenant la vérification de la commande, sa transmission au greffe du tribunal de commerce concerné ou autres organismes officiels et sa livraison par voie numérique sous 24h ouvrées. Le tarif du service est de 49.90 euros. Néanmoins, l'usager peut entrer en contact directement avec les organismes officiels pour réaliser ses démarches sans coût supplémentaire.