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Greffe du tribunal de commerce : Romans-sur-Isère

Coordonnées du Greffe du Tribunal de Commerce :

COORDONNÉES
2-4 RUE SABATON
26105 ROMANS CEDEX
Tel : 04 75 71 18 48
www.greffe-tc-romans.fr

GREFFIERS
Maître GUILLAND Arnaud

Le Greffe du Tribunal de Commerce permet l'obtention d'un extrait KBIS, de même que la Chambre de Métiers et d'Artisanat (CMA Romans-sur-Isère) permet l'obtention d'un extrait D1. Utilisez le formulaire de recherche ci-dessus afin de commander un extrait K-Bis avec QR code, un extrait D1, les statuts juridiques ou les comptes annuels d'une entreprise.
Romans-sur-Isère est une commune de la France qui se trouve dans le département de Drôme, au niveau de la région Auvergne-Rhône-Alpes. Romans se trouve sur la rive droite de l’Isère et à une distance de 20km nord-Est de Valence. C’est un chef-lieu de canton et Romans constitue avec Bourg-de-Péage une grande agglomération. 

Situation géographique

La ville de Romans se trouve du côté Ouest du massif de Vercors, à une distance de 20km. Elle est proche de l’autoroute A49 Romans-Voreppe qui passe à côté de la ville. Cette autoroute permet de relier Romans à Valence mais aussi Romans et Grenoble, Romans et la gare de Valence. Romans se situe à une distance de 104km de la ville de Lyon lorsqu’on passe par l’A7. Romans se trouve au niveau du Sud-Est de la France et avec Bourg-de-Péage les deux villes constituent le cœur d’un bassin comptant plus de 50 000 habitants. La ville de Romans ne se trouve pas sur le bord du Rhône mais plutôt sur l’affluent Isère. A Romans, le climat est tempéré et chaud avec de grandes précipitations durant toute l’année. La gare de Romans- Bourg de péage dessert la commune de Romans au niveau de la ligne Valence-Grenoble. De même, la gare de Valence TGV et celle de Valence-ville se trouvent à une distance comprise entre 10 et 20km de Romans.

Historique

Romans  a vu le jour en 838, à proximité de l’Isère. Le tout premier pont de l’Isère surnommé le pont vieux est mis en place en 1049 pour renforcer et faciliter le trafic et servir de passage entre Romans et la ville se trouvant sur l’autre rive (Bourg de péage). Pendant le XIème siècle, les chanoines remplacèrent les moines de l’abbaye dans la ville. En 1280, les romains se soulevèrent contre les chanoines qui abandonnèrent la gestion de la cité Romans. Cette dernière fut annexée en 1342. La seconde partie du XVIème siècle fut une période remplie de catastrophes pour Romans. Celle-ci dut faire face à la sécheresse, des maladies de peste, des saisons excessivement froides, etc. les crises religieuses, sociales et seigneuriales sévissent dans la cité de Romans qui fut victime de ravages en 1580. 

Économie

La ville de Romans était connue pour son puissant secteur de chaussures qui a malheureusement connu son déclin en 1980. Les entreprises Stéphane Kélian Production et Charles Jourdan furent rachetées puis délocalisées entre 2007 et 2008. Romans qui était la capitale des chaussures de luxe ne compte aujourd’hui que peu de marques qui essaient de maintenir cette activité en vie. A Romans se trouve le site nucléaire de la ville qui est chargé de la fabrication de combustibles nucléaires pour les centrales d’électricité. Actuellement les principaux secteurs d’activité économique à Romans sont : l’agroalimentaire, le nucléaire, la plasturgie, le secteur de fabrication de chaussures, le domaine de la construction, la mécanique, le secteur du commerce (notamment le commerce de détail) et le secteur des services. Le taux de création d’entreprises dans la ville de Romans dépasse de loin la moyenne nationale. 
Les dispositions des articles R.123-150 et R.123-152 du code de commerce prévoit que les greffiers, le GIE INFOGREFFE et l'Institut national de la propriété industrielle, sont seuls habilités à délivrer les extraits Kbis et plus généralement les certificats, copies ou extraits des inscriptions portées au registre et actes déposés en annexe. Cette délivrance intervient à un tarif réglementé unitaire fixé par l'arrêté du 28 février 2020 fixant les tarifs réglementés des greffiers des tribunaux de commerce 2,69 euros et peut être réalisée par voie dématérialisée via le site du Greffe pour un montant de 3,37 euros. Kbis.services offre uniquement une prestation commerciale d'intermédiaire.

Les greffes des tribunaux de commerce et autres organismes officiels sont seuls autorisés à délivrer les extraits Kbis et autres documents officiels en relation aux entreprises. Non affilié au gouvernement, le site Kbis.services propose aux utilisateurs un service d’intermédiation avec les greffes des tribunaux de commerce et autres organismes officiels, permettant d’obtenir un extrait d'immatriculation (extrait K-bis, extrait D1, extrait RNE, avis de situation SIRENE) sans se déplacer comprenant la vérification de la commande, sa transmission au greffe du tribunal de commerce concerné ou autres organismes officiels et sa livraison par voie numérique sous 24h ouvrées. Le tarif du service est de 49.90 euros. Néanmoins, l'usager peut entrer en contact directement avec les organismes officiels pour réaliser ses démarches sans coût supplémentaire.